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Marques déposées par SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LES VIGNOBLES DU COMTAT
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CHATEAU CANTABELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CANTABELLE
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LES VIGNOBLES DU COMTAT

Numéro de dépôt :
1701275
Date de dépôt :
09/10/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
09/10/2001

Présentation de la marque CHATEAU CANTABELLE

Déposée le 9 octobre 1991 par SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LES VIGNOBLES DU COMTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHATEAU CANTABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LES VIGNOBLES DU COMTAT, domicilié(e) 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France.

La marque CHATEAU CANTABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CANTABELLE est expirée depuis le 9 octobre 2001.

SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LES VIGNOBLES DU COMTAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CARBONEL


SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LES VIGNOBLES DU COMTAT - 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Vin d'Appellation d'origine Contrôlée provenant de l'exploitation dénommée : CHATEAU CANTABELLE